Mentions Légales
Dernière mise à jour : Mars 2026
1. Éditeur du Site
Raison sociale : MORÈRE 1897
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social : 1 000 euros
SIRET : En cours d'immatriculation
RCS : Aix-en-Provence (en cours d'immatriculation)
N° TVA intracommunautaire : En cours d'attribution
Siège social :
Résidence Saint Benoît
23, avenue Henri Mauriat
13 100 Aix-en-Provence
France
Email : contact@cafe-morere1897.com
Téléphone : [À compléter lors de l'activation]
Directeur de la publication : Pierre Michel Lucien MORÈRE
Gérant : Pierre Michel Lucien MORÈRE
2. Hébergement
Hébergeur : [Nom de votre hébergeur web - ex: OVH, Ionos, etc.]
Adresse : [Adresse complète de l'hébergeur]
Téléphone : [Numéro de l'hébergeur]
Site web : [URL de l'hébergeur]
Note : Pour WordPress, vérifiez les informations de votre hébergeur dans votre espace client.
3. Propriété Intellectuelle
L'ensemble du site cafe-morere1897.com et tous ses éléments sont la propriété exclusive de MORÈRE 1897 ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.
3.1. Éléments protégés
- Marque : MORÈRE 1897 (tous droits réservés)
- Logo : Tous droits réservés
- Contenus : Textes, articles, descriptions produits, récits historiques
- Visuels : Photographies de produits, plantations, portraits
- Vidéos : Tous contenus audiovisuels
- Structure : Architecture du site, design, charte graphique
- Recettes et méthodes : Techniques de préparation, savoir-faire
3.2. Droits d'auteur
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite, sauf autorisation écrite préalable de MORÈRE 1897.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
3.3. Histoire familiale et récits
L'histoire de la famille Morère, les récits relatifs à l'ethnie M'Nông Chil, et l'ensemble des contenus narratifs présents sur le site sont la propriété intellectuelle exclusive de MORÈRE 1897 et de Pierre Morère.
4. Crédits
Conception et développement : [À compléter]
Photographies : Propriété MORÈRE 1897 sauf mention contraire
Rédaction : MORÈRE 1897 - Pierre Morère
Design graphique : [À compléter]
Plateforme : WordPress + WooCommerce + Elementor
5. Responsabilité
5.1. Contenu du site
MORÈRE 1897 s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, notamment concernant :
- Les caractéristiques des produits (poids, prix, descriptions)
- Les informations historiques et récits familiaux
- Les conditions de livraison et de paiement
- La disponibilité des produits
Toutefois, MORÈRE 1897 ne peut garantir l'exactitude absolue de toutes les informations mises à disposition, notamment en cas de changements rapides (ruptures de stock, modifications tarifaires).
5.2. Limitations de responsabilité
MORÈRE 1897 décline toute responsabilité :
- Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
- Pour tous dommages, directs et/ou indirects, quelles qu'en soient les causes, résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder
- Pour les interruptions temporaires d'accès au site pour maintenance technique ou mise à jour
- Pour les virus informatiques susceptibles d'infecter l'équipement de l'utilisateur
- Pour les conséquences d'une utilisation frauduleuse ou abusive du site par un tiers
5.3. Disponibilité du site
Le site est accessible 24h/24, 7j/7, sauf en cas de :
- Force majeure
- Événement hors du contrôle de MORÈRE 1897
- Panne technique ou maintenance programmée
- Intervention nécessaire des fournisseurs de services (hébergeur, plateformes de paiement)
MORÈRE 1897 s'engage à rétablir l'accès au site dans les meilleurs délais.
6. Liens Hypertextes
6.1. Liens sortants
Le site cafe-morere1897.com peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet (sites de partenaires, références gastronomiques, articles de presse). MORÈRE 1897 n'exerce aucun contrôle sur ces sites externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leur politique de confidentialité.
6.2. Liens entrants
Tout lien hypertexte pointant vers le site cafe-morere1897.com doit faire l'objet d'une autorisation préalable écrite de MORÈRE 1897.
Sont toutefois autorisés sans autorisation préalable :
- Les liens hypertextes pointant vers la page d'accueil du site
- Les liens dans un contexte éditorial légitime (articles de presse, blogs gastronomiques)
Sont strictement interdits :
- Les liens profonds (deep linking) vers des pages internes sans autorisation
- Les liens dans un contexte dénigrant ou trompeur
- L'encadrement du site dans des frames (framing) sans autorisation
7. Données Personnelles et RGPD
Les informations détaillées concernant le traitement de vos données personnelles sont disponibles dans notre Politique de Confidentialité.
Responsable du traitement des données : MORÈRE 1897
Représentant : Pierre Michel Lucien MORÈRE, Gérant
Contact données personnelles : contact@cafe-morere1897.com
Délégué à la Protection des Données (DPO) : [À désigner si nécessaire selon le volume d'activité]
7.1. Vos droits
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :
- Droit d'accès : Obtenir une copie de vos données personnelles
- Droit de rectification : Corriger vos données inexactes
- Droit à l'effacement : Supprimer vos données (« droit à l'oubli »)
- Droit à la limitation : Limiter le traitement de vos données
- Droit à la portabilité : Recevoir vos données dans un format structuré
- Droit d'opposition : Vous opposer au traitement de vos données
- Droit de retrait du consentement : Retirer votre consentement à tout moment
Pour exercer ces droits, contactez-nous à : contact@cafe-morere1897.com
En cas de litige, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL : www.cnil.fr
8. Cookies et Traceurs
Le site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation et analyser l'audience.
Pour en savoir plus sur les cookies utilisés et gérer vos préférences, consultez notre Politique de Cookies.
8.1. Types de cookies utilisés
- Cookies essentiels : Nécessaires au fonctionnement du site (panier, connexion)
- Cookies de performance : Analyse de l'audience (Google Analytics si activé)
- Cookies marketing : Publicité ciblée (si activés)
Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences via le bandeau de gestion des cookies ou les paramètres de votre navigateur.
9. Droit Applicable et Juridiction
Loi applicable : Droit français
Langue du contrat : Français
Juridiction compétente : Tribunaux français d'Aix-en-Provence
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, et à défaut d'accord amiable, les tribunaux français d'Aix-en-Provence seront seuls compétents.
9.1. Médiation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, MORÈRE 1897 propose un dispositif de médiation de la consommation.
L'entité de médiation retenue est : [À compléter - Ex: Médiateur de la consommation CNPM]
En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur le site : https://ec.europa.eu/consumers/odr
10. Contact
Pour toute question concernant ces mentions légales, le fonctionnement du site, ou vos commandes :
MORÈRE 1897
Email : contact@cafe-morere1897.com
Adresse postale :
Résidence Saint Benoît
23, avenue Henri Mauriat
13 100 Aix-en-Provence
France
Téléphone : [À compléter]
Horaires : Du lundi au vendredi, 9h-18h (heure de Paris)
Nous nous engageons à répondre à vos demandes dans un délai de 48 heures ouvrées.
11. Informations Complémentaires
11.1. Objet social
MORÈRE 1897 a pour activité :
- La commercialisation de café de spécialité (import-export, vente en ligne)
- La transformation et torréfaction du café
- La sensibilisation à la biodiversité et l'agroforesterie
- La promotion du commerce équitable et durable
- L'organisation d'événements et conférences
- La publication d'œuvres littéraires et scientifiques
11.2. Origine des produits
Les cafés MORÈRE 1897 sont cultivés à Dalat (Vietnam), sur les hauts plateaux du centre Vietnam, à environ 1500 mètres d'altitude, en partenariat avec l'ethnie M'Nông Chil.
Torréfaction artisanale réalisée à Dalat selon les méthodes traditionnelles. Conditionnement et expédition depuis la France pour les commandes européennes.